CONVENTION DE PARTENARIAT CEA - ORTENAUKREIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
31 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "Attractivité Europe transfrontalier et université" du filtre Domaine, pour la valeur "2021" du filtre Année
PARTICIPATION AU FINANCEMENT D'UNE APPLICATION NUMÉRIQUE SUR LE FRANCHISSEMENT DES FRONTIÈRES DANS LE CADRE DE L'INFOBEST KEHL/STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE - CONNAISSANCE PARTAGÉE DU TERRITOIRE POURSUITE DE GEORHENA SUR LA PÉRIODE 2022-2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFOBEST VOGELGRUN-BREISACH - CONVENTION 2022-2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION A LA FONDATION ALFRED KASTLER DANS LE CADRE DU CONTRAT TRIENNAL ET APPROBATION DES TERMES DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION A LA FONDATION RENE CASSIN DANS LE CADRE DU CONTRAT TRIENNAL 2021-2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIONS 2021 DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ALSACE EUROMETROPOLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE L'ANNEE 2021 A L'UNIVERSITÉ POPULAIRE PAMINA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2021 À L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION (INSPE) DE STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN D'UN PROJET AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMUNICATION SUR LA FUSION DES REGIOS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU FORUM MONDIAL DE LA DÉMOCRATIE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE SUR L'AVENIR DE L'EUROPE : ACTIONS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE SOUTIEN AUX ACTIONS 2021 DE L'ASSOCIATION CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE ET DU GRAND EST
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BATIMENT OSMOSE: CO-FINANCEMENT D'UNE ÉTUDE JURIDIQUE ET FINANCIÈRE RELATIVE À UN PROJET D'ACQUISITION IMMOBILIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION 2021 AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES DE STRASBOURG (CIIE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'UNE APPLICATION NUMÉRIQUE SUR LE FRANCHISSEMENT DES FRONTIÈRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION 2021 MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE SOUTIEN AUX ACTIONS 2021 DE L'ASSOCIATION FOND'ACTION ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET INTERREG MOBIPAMINA : ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR UN CONCEPT DE MOBILITÉ MULTIMODAL POUR L'EURODISTRICT PAMINA- AVENANT À LA CONVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CENTRE EUROPÉEN DE LA CONSOMMATION - SUBVENTION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LANDESGARTENSCHAU NEUENBURG 2022 - IMPLICATION DE LA CEA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET INTERREG "DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE SOINS DE PROXIMITÉ DANS L'ESPACE PAMINA" - AVENANT À LA CONVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION INTERREG V POUR LE MICRO-PROJET ALTERNA : PROLONGATION DE LA PÉRIODE DE RÉALISATION D'UNE DURÉE DE 4 MOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Thierry CARBIENER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION PARLEMENTAIRE EUROPÉENNE (APE) POUR L'ORGANISATION DES JOURNÉES DE LA PRÉSIDENCE PORTUGAISE ET SLOVÈNE DU CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE EN 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SAISINE DE LA MEDIATRICE EUROPEENNE - ABSENCE DE SESSIONS DU PARLEMENT EUROPEEN A STRASBOURG DEPUIS LE DEBUT DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'APPLICATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DE SITE OPÉRATION CAMPUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE 2021-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIÈRE, EUROPÉENNE, INTERNATIONALE ET EN FAVEUR DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/02/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFOBEST PAMINA - CONVENTION 2021-2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/02/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA SEM TRANSFRONTALIERE NOVARHENA : MODIFICATION DES STATUTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace